World Law Dictionary France
- terrain d'entente
- terre
- territoire
- testateur
- testatrice
- tester
- texte doctrinal ou jurisprudence dépourvu de force obligatoire
- texte législatif
- texte réglementaire
- texte type
- textes de lois
- théorie
- théorique
- thèse
- tiers
- tiers saisi
- tirage
- tirer
- tirer de
- tireur
- titre
- titre au porteur
- titre de propriété
- titre incontesté
- titre juridique
- titre marchand
- titre négociable
- titres obligataires
- titrisation
- titulaire
- titulaire d'une charge
- titulaire de police
- titulaire du droit d'auteur
- tomber en déshérence
- tort partagé
- tournant
- tourner
- traduire en justice
- trafic
- trafic de drogues
- trahison
- traite
- traiter
- traités
- trajectoire
- trancher
- transaction commerciale
- transaction garantie
- transaction pénale
- transaction réglementée