accidentel

full

accidental

adjective

Comparative law notes

France

"Accidental" est un équivalent complet du français "accidentel". Il est couramment utilisé en anglais pour décrire quelque chose qui se produit par accident, sans intention préalable.

En droit, le terme "accidental" est utilisé de manière similaire dans les systèmes juridiques anglophones et francophones pour qualifier des événements, des dommages ou des circonstances qui se produisent de manière involontaire ou fortuite. Il peut être utilisé pour établir la distinction entre les actes intentionnels et les actes accidentels, ce qui peut avoir des implications importantes en matière de responsabilité civile ou pénale. Dans les deux systèmes juridiques, la notion d'accidentalité peut être prise en compte lors de l'évaluation de la faute ou de la responsabilité d'une personne dans un contexte donné.

Definitions of accidental

English

happening unexpectedly, by chance, and without intent (=not deliberately)

The coroner recorded a verdict of accidental death.