Comparative law notes
"Unanimously" est un équivalent complet du terme français "à l'unanimité". Les deux expressions ont le même sens et sont couramment utilisées dans des contextes juridiques pour indiquer un accord ou une décision unanime. "Unanimously" signifie que toutes les parties concernées ou tous les membres d'un groupe sont parvenus à la même décision ou ont exprimé la même opinion. Il s'agit d'un consensus complet, sans voix ni vote divergents. "Unanimously" et "à l'unanimité" sont des équivalents directs en termes de sens et d'usage. Ils sont largement reconnus et utilisés dans les procédures judiciaires pour indiquer un accord ou une décision unanime. Cependant, il est important de noter que les règles juridiques spécifiques et les exigences pour parvenir à une décision unanime peuvent varier d'une juridiction à l'autre. Des systèmes juridiques différents peuvent avoir des seuils ou des critères différents pour ce qui constitue l'unanimité dans divers contextes. Par exemple, certains systèmes juridiques peuvent exiger un verdict unanime du jury pour prononcer une condamnation dans les affaires pénales, tandis que d'autres peuvent autoriser un verdict majoritaire. En outre, les procédures spécifiques d'enregistrement et de documentation des décisions unanimes peuvent différer. Il est donc essentiel de consulter les lois et règlements de la juridiction concernée pour comprendre les implications juridiques précises et les exigences liées aux décisions unanimes. Les professionnels du droit locaux peuvent fournir des conseils sur les règles et pratiques spécifiques à une juridiction donnée.
